Pierre Casaubieilh

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De: Pierre CASAUBIEILH
Général de corps d'armée
officier général, adjoint au major général de la gendarmerie nationale
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, tous actes, arrêtés et décisions à l'exclusion des décrets
Groupe:
Direction générale de la gendarmerie nationale
Gendarmerie nationale
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000050495408(source JORF)
délégation de signature
15 Novembre 202415/11/2024
De: Pierre Casaubieilh
Général de corps d'armée
officier général, adjoint au major général de la gendarmerie nationale
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, les décisions d'habilitation à connaître des informations et supports faisant l'objet d'une classification secret et très secret hors classifications spéciales pour les personnels militaires et réservistes de la gendarmerie nationale relevant de leur autorité
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000050308901(source JORF)
délégation de signature
05 Octobre 202405/10/2024
De: Pierre CASAUBIEILH
Général de corps d'armée
Objet:
officier général, adjoint au major général de la gendarmerie nationale
date_debut="2024-09-01"
JORFTEXT000050044462(source JORF)
nomination
23 Juillet 202423/07/2024
De: Pierre Casaubieilh
Général de corps d'armée
commandant des écoles de la gendarmerie nationale
Objet:
autorités
JORFTEXT000049591370(source JORF)
délégation de signature
25 Mai 202425/05/2024
De: Pierre Casaubieilh
Général de corps d'armée
commandant des écoles de la gendarmerie nationale
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur et des outre-mer, les décisions d'habilitation à connaître des informations et supports faisant l'objet d'une classification secret et très secret hors classifications spéciales pour les personnels militaires et réservistes de la gendarmerie nationale relevant de leur autorité
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur et des outre-mer"
JORFTEXT000048975446(source JORF)
délégation de signature
19 Janvier 202419/01/2024
De: Pierre Casaubieilh
Général de corps d'armée
commandant des écoles de la gendarmerie nationale
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur et des outre-mer, les décisions d'habilitation à connaître des informations et supports faisant l'objet d'une classification secret et très secret hors classifications spéciales pour les personnels militaires et réservistes de la gendarmerie nationale relevant de leur autorité
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur et des outre-mer"
JORFTEXT000047963884(source JORF)
délégation de signature
12 Août 202312/08/2023
De: Pierre Casaubieilh
Général de corps d'armée
commandant des écoles de la gendarmerie nationale
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur et des outre-mer ou du ministre des armées, tous actes, à l'exclusion des décrets et arrêtés, dans les domaines définis aux articles 3 à 13
Groupe:
Commandement des écoles de la Gendarmerie nationale
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur et des outre-mer ou du ministre des armées"
JORFTEXT000047942871(source JORF)
délégation de signature
08 Août 202308/08/2023
De: Casaubieilh (Pierre)
général de corps d'armée. Officier du 20 mai 2014
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de commandeur
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
Gendarmerie nationale
ordre_merite
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="2014-05-20"
armee_grade="Commandeur"
JORFTEXT000047618571(source JORF)
promotion
02 Juin 202302/06/2023
De: Pierre Casaubieilh
Général de corps d'armée
commandant des écoles de la gendarmerie nationale
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur ou du ministre des armées, tous actes, à l'exclusion des décrets et arrêtés, dans les domaines définis aux articles 3 à 13
Groupe:
Commandement des écoles de la Gendarmerie nationale
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur ou du ministre des armées"
JORFTEXT000047614151(source JORF)
délégation de signature
01 Juin 202301/06/2023
De: Pierre Casaubieilh
Général de corps d'armée
commandant des écoles de la gendarmerie nationale
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur et des outre-mer, les décisions d'habilitation à connaître des informations et supports faisant l'objet d'une classification secret et très secret hors classifications spéciales pour les personnels militaires et réservistes de la gendarmerie nationale relevant de leur autorité
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur et des outre-mer"
JORFTEXT000047580976(source JORF)
délégation de signature
24 Mai 202324/05/2023
De: Pierre Casaubieilh
Général de corps d'armée
commandant des écoles de la gendarmerie nationale
Objet:
autorités
JORFTEXT000047525113(source JORF)
délégation de signature
07 Mai 202307/05/2023
De: Pierre Casaubieilh
Général de corps d'armée
commandant des écoles de la gendarmerie nationale
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur et des outre-mer, les décisions d'habilitation à connaître des informations et supports faisant l'objet d'une classification secret et très secret hors classifications spéciales pour les personnels militaires et réservistes de la gendarmerie nationale relevant de leur autorité
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur et des outre-mer"
JORFTEXT000047274297(source JORF)
délégation de signature
08 Mars 202308/03/2023
De: Pierre Casaubieilh
Général de corps d'armée
commandant des écoles de la gendarmerie nationale
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur et des outre-mer ou du ministre des armées, tous actes, à l'exclusion des décrets et arrêtés, dans les domaines définis aux articles 3 à 13
Groupe:
Commandement des écoles de la Gendarmerie nationale
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur et des outre-mer ou du ministre des armées"
JORFTEXT000046102698(source JORF)
délégation de signature
28 Juillet 202228/07/2022
De: Pierre Casaubieilh
Général de corps d'armée
commandant des écoles de la gendarmerie nationale
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur ou du ministre des armées, tous actes, à l'exclusion des décrets et arrêtés, dans les domaines définis aux articles 3 à 13
Groupe:
Commandement des écoles de la Gendarmerie nationale
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur ou du ministre des armées"
JORFTEXT000046056637(source JORF)
délégation de signature
19 Juillet 202219/07/2022
De: Pierre Casaubieilh
Général de corps d'armée
commandant des écoles de la gendarmerie nationale
Objet:
autorités
JORFTEXT000045819618(source JORF)
délégation de signature
21 Mai 202221/05/2022
De: Pierre Casaubieilh
Général de corps d'armée
commandant des écoles de la gendarmerie nationale
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur ou de la ministre des armées, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, dans les domaines définis aux articles 3 à 13
Groupe:
Commandement des écoles de la Gendarmerie nationale
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur ou de la ministre des armées"
JORFTEXT000045080646(source JORF)
délégation de signature
28 Janvier 202228/01/2022
De: Pierre Casaubieilh
Général de corps d'armée
commandant des écoles de la gendarmerie nationale
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, les décisions d'habilitation à connaître des informations et supports faisant l'objet d'une classification secret et très secret hors classifications spéciales pour les personnels militaires et réservistes de la gendarmerie nationale relevant de leur autorité
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000044250096(source JORF)
délégation de signature
27 Octobre 202127/10/2021
De: Pierre Casaubieilh
Général de corps d'armée
commandant les écoles de la gendarmerie nationale
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur ou de la ministre des armées, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, dans les domaines définis aux articles 3 à 13
Groupe:
Commandement des écoles de la Gendarmerie nationale
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur ou de la ministre des armées"
JORFTEXT000043945080(source JORF)
délégation de signature
19 Août 202119/08/2021
De: Pierre Casaubieilh
Général de corps d'armée
commandant des écoles de la gendarmerie nationale
Objet:
autorités
JORFTEXT000043892147(source JORF)
délégation de signature
04 Août 202104/08/2021
De: Pierre CASAUBIEILH
Général de division
nommé commandant des écoles de la gendarmerie nationale
Objet:
Les rang et appellation de général de corps d'armée
dans la 1re section des officiers généraux
date_debut="2021-08-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000043814754(source JORF)
conférés
21 Juillet 202121/07/2021
De: Pierre Casaubieilh
commandant des écoles de la gendarmerie nationale
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, tous actes et décisions relatifs à l'ordonnancement des recettes et des dépenses
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
INTJ2119568S(source BOMI)
délégation de signature
15 Juillet 202115/07/2021
De: Casaubieilh (Pierre)
général de division. Chevalier du 14 juillet 2007
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
Gendarmerie nationale
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2007-07-14"
armee_grade="Officier"
JORFTEXT000038682816(source JORF)
promotion
26 Juin 201926/06/2019
De: Casaubieilh (Pierre)
Général de brigade
maintenu
Objet:
dans la 1ère section des officiers généraux
Au grade de général de division
adjoint au directeur des opérations et de l'emploi de la direction générale de la gendarmerie nationale
Groupe:
Direction générale de la gendarmerie nationale
Gendarmerie nationale
date_debut="2019-02-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000038048038(source JORF)
promotion
24 Janvier 201924/01/2019
De: Casaubieilh Pierre
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE EXCEPTIONNEL, D'UN MONTANT DE 500,00 € POUR L'ANNÉE 2017
INTJ1808566S(source BOMI)
prime
16 Novembre 201816/11/2018
De: Casaubieilh Pierre
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 500,00 € POUR L'ANNÉE 2017
INTJ1808563S(source BOMI)
prime
16 Novembre 201816/11/2018
De: Casaubieilh (Pierre)
Général de brigade
Objet:
adjoint au directeur des opérations et de l'emploi de la direction générale de la gendarmerie nationale
Groupe:
Direction générale de la gendarmerie nationale
Gendarmerie nationale
date_debut="2018-08-01"
JORFTEXT000037262410(source JORF)
nomination
31 Juillet 201831/07/2018
De: Casaubieilh (Pierre)
Général de brigade
Objet:
chef adjoint de l'inspection générale de la gendarmerie nationale
Groupe:
Inspection générale de la gendarmerie nationale
date_debut="2017-09-01"
inspecteur_general="Gendarmerie nationale"
JORFTEXT000035468900(source JORF)
nomination
31 Août 201731/08/2017
De: Casaubieilh Pierre
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE EXCEPTIONNEL, D'UN MONTANT DE 500,00 € POUR L'ANNÉE 2017
INTJ1712846S(source BOMI)
prime
18 Juillet 201718/07/2017
De: Casaubieilh Pierre
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE EXCEPTIONNEL, D'UN MONTANT DE 700,00 € POUR L'ANNÉE 2016
Baguenier Desormeaux
Yannick
NIGEND : 176610NLS : 8028904
INTJ1707288S(source BOMI)
prime
19 Juin 201719/06/2017
De: Casaubieilh (Pierre)
Colonel
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux
Au grade de général de brigade
date_debut="2016-08-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000032855497(source JORF)
promotion
08 Juillet 201608/07/2016
De: Casaubieilh (Pierre)
colonel. Chevalier du 10 juin 2002
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
Gendarmerie nationale
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2002-06-10"
armee_grade="Officier"
JORFTEXT000028882415(source JORF)
promotion
29 Avril 201429/04/2014
De: Pierre Casaubieilh
Colonel
chef du bureau de la lutte antiterroriste
dans la limite des attributions de la sous-direction de la police judiciaire
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur ou du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions à l'exclusion des décrets
Groupe:
Direction générale de la gendarmerie nationale
date_fin="2012-07-31"
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur ou du ministre de la défense"
JORFTEXT000026208460(source JORF)
délégation de signature
21 Juillet 201221/07/2012
De: Casaubieilh Pierre
Objet:
prime de résultats exceptionnels, à titre individuel, d'un montant de 400,00 € pour l'année 2010
IOCJ1118364S(source BOMI)
prime
15 Février 201215/02/2012
De: Pierre Casaubieilh
Colonel
chef du bureau de la lutte antiterroriste
dans la limite des attributions de la sous-direction de la police judiciaire
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration ou du ministre de la défense et des anciens combattants, tous actes, arrêtés et décisions à l'exclusion des décrets
Groupe:
Direction générale de la gendarmerie nationale
Gendarmerie nationale
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration ou du ministre de la défense et des anciens combattants"
JORFTEXT000024810112(source JORF)
délégation de signature
18 Novembre 201118/11/2011
De: Casaubieilh (Pierre)
colonel de gendarmerie
Objet:
auditeur à l'issue de la vingt-deuxième session nationale « sécurité et justice » (2010-2011) de l'Institut national des hautes études de la sécurité et de la justice
Groupe:
Institut national des hautes études de la sécurité et de la justice (INHESJ)
JORFTEXT000024198424(source JORF)
admission
18 Juin 201118/06/2011
De: Pierre Casaubieilh
Colonel
chef du bureau de la lutte antiterroriste
dans la limite des attributions de la sous-direction de la police judiciaire
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration ou du ministre de la défense et des anciens combattants, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Direction générale de la gendarmerie nationale
Gendarmerie nationale
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration ou du ministre de la défense et des anciens combattants"
JORFTEXT000023603499(source JORF)
délégation de signature
20 Février 201120/02/2011
De: Pierre Casaubieilh
Colonel
chef du bureau de la lutte antiterroriste
dans la limite des attributions de la sous-direction de la police judiciaire
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales ou du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Direction générale de la gendarmerie nationale
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales ou du ministre de la défense"
JORFTEXT000022842673(source JORF)
délégation de signature
23 Septembre 201023/09/2010
De: Casaubieilh (Pierre)
colonel de gendarmerie
Objet:
à suivre la vingt-deuxième session nationale « sécurité et justice » (2010-2011) de l'Institut national des hautes études de la sécurité et de la justice
Groupe:
Institut national des hautes études de la sécurité et de la justice (INHESJ)
JORFTEXT000022509382(source JORF)
admission
23 Juillet 201023/07/2010
De: Pierre Casaubieilh
Colonel
chef du bureau de la lutte antiterroriste
dans la limite des attributions de la sous-direction de la police judiciaire
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales ou du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions à l'exclusion des décrets
Groupe:
Direction générale de la gendarmerie nationale
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales ou du ministre de la défense"
JORFTEXT000022506555(source JORF)
délégation de signature
22 Juillet 201022/07/2010
De: Casaubieilh (Pierre)
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de colonel
Les lieutenants-colonels
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2007-09-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"
JORFTEXT000000464509(source JORF)
nomination
02 Août 200702/08/2007
De: Casaubieilh (Pierre)
lieutenant-colonel ; 21 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
Gendarmerie nationale
legion_honneur
annees_service="21"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000647399(source JORF)
nomination
08 Juillet 200708/07/2007
De: Casaubieilh (Pierre)
Objet:
pour l'année 2007 les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de colonel
Les lieutenants-colonels
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"
JORFTEXT000000271974(source JORF)
promotion
29 Décembre 200629/12/2006
De: Casaubieilh (Pierre)
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant-colonel
Les chefs d'escadron
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2003-06-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Chef d'escadron"
JORFTEXT000000777514(source JORF)
nomination
11 Avril 200311/04/2003
De: Casaubieilh (Pierre)
Objet:
pour l'année 2003 les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de lieutenant-colonel
Les chefs d'escadron
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Chef d'escadron"
JORFTEXT000000411402(source JORF)
promotion
12 Janvier 200312/01/2003
De: Casaubieilh (Pierre)
chef d'escadron ; 16 ans de services
Objet:
à compter de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
Gendarmerie nationale
ordre_merite
annees_service="16"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000590655(source JORF)
nomination
27 Avril 200227/04/2002
De: Casaubieilh (Pierre)
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="1999-06-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000000221118(source JORF)
nomination
26 Avril 200126/04/2001
De: Casaubieilh (Pierre)
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="1999-06-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000000396407(source JORF)
nomination
13 Juillet 199913/07/1999
De: Casaubieilh (Pierre)
Objet:
pour l'année 1999 les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000000209648(source JORF)
promotion
26 Décembre 199826/12/1998
De: Casaubieilh (Pierre)
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
Avec le grade de capitaine
Au grade de capitaine
Les lieutenants
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="1993-08-01"
armee="active"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000000165192(source JORF)
nomination
07 Juillet 199307/07/1993

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.